NATIONAL CUP
Présentation de la marque NATIONAL CUP
Déposée le 19 janvier 2001 par SABATIER PIERRE et SABATIER PATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATIONAL CUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NATIONAL CUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATIONAL CUP est expirée depuis le 19 janvier 2021.
SABATIER PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09
Renouvellement sans limitation le 15 février 2011 n°2463030 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-15
Inscription le 21 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545870 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21